Skip to main content

Mentions Légales

INFORMATIONS ET CRÉDITS

Ce site est édité par la société Constance

Siège social : 5, rue Binaud 33300 Bordeaux, France

Type de société : Société par Actions Simplifiée

SIRET : 48247200800069

SIREN : 482472008

TVA Intracommunautaire : FR78482472008

Dirigeant et Directeur de la publication: Pierre Giudici

 

Ce Site est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Ce Site a été conçu et développé par Agence RINIA

SARL au capital de 2 500 €

RCS Bordeaux B 920 221 579
Code APE 7311Z
N° TVA : FR 32 920 221 579
Siège social : 6 RUE BLANC DUTROUILH 33000 BORDEAUX

www.rinia.fr

 

Crédits photos

Photos : Constance SAS

PROTECTION DES DONNEES

La société Constance accorde beaucoup d’importance à la sécurité et la protection des données. La société Constance se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur, notamment par l’utilisation de cookies. Cette collecte est nécessaire à la prise en compte des demandes de l’utilisateur.

La société Constance respecte ces données transmises sur le web et met tout en œuvre pour en assurer la confidentialité et la sécurité.

Les informations collectées à caractère personnel sont utilisées uniquement par la société Constance et il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour. Dans ce but et conformément à l’article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel qui modifie la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès de la société Constance ( contact@vins-constance.com).

Cette présente déclaration ne s’applique qu’à notre site Internet (www.constancefinewines.com), géré par la société Constance.

Veuillez adresser vos questions, suggestions ou demandes particulières de modification, de blocage ou de suppression de vos données personnelles à contact@vins-constance.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de la société Constance ainsi que toutes les informations qu’il contient, qu’elles soient visuelles ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Ainsi, aucun des documents provenant du site de la société Constance ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué sous quelque forme que ce soit sans autorisation expresse de la société Constance.

La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de la société Constance.

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de Constance, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société Constance. Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Constance et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Constance.

DIVERS

Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, Constance ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d’autres pays.

Contact us

contact@vins-constance.com
05 35 54 29 30

Visit us

5 rue Binaud
33300 Bordeaux, France

[forminator_form id="266"]